Délibération du 02 septembre 2022

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 02 septembre 2022

Sous la présidence de Monsieur le Maire Jacques SENDRAS.

Etaient présents : MM Bernard BORDE, Roger PRIM, Anne DALMAS, Nadine GROSSE, Mickael WEISSKOPP, Anton RUPP, Nathalie DAHLEM, Emmanuelle SCHILLE

Cathia WILHELM a été nommée secrétaire de séance

Absents excusés : M. Philippe LEONARD, M. Simon LIEBGOTT

Procurations : De M. Philippe LEONARD à M. Roger PRIM

1) CASC – Demande de fonds de concours – Enfouissement des réseaux Rue de Hambach

Le Conseil Municipal, entendu l’exposé du Maire,

décide dans un souci de sécurisation et de d’esthétique du centre village de réaliser la requalification de la rue de Hambach,

– Par la mise en souterrain des réseaux secs, éclairage public par led

– La réfection de la chaussée

– La reconstruction des trottoirs

– La mise en place d’un passage piéton

Ce projet s’inscrit dans le programme annoncé et permettra de réhabiliter la rue de Hambach, qui le nécessite.

Le conseil municipal s’en remet à la bienveillance de Monsieur le Président de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences, pour solliciter l’enveloppe ci-dessous :

Coût total des travaux HT …………………………………… 585 612.50 euros

Article 8 ……………………………………………………………. 25 000.00 euros

Subvention Fonds de concours (15%)…………………… 87 841.00 euros

Subvention Ambition Moselle (40%)……………………. 234 245.00 euros

A la charge de la commune (fonds libres 45%) ……. 238 526.50 euros

Les crédits afférents seront prévus au budget 2023.

2) DEPARTEMENT – Demande de Subvention Ambition Moselle – Enfouissement des réseaux Rue de Hambach

Le Conseil Municipal, entendu l’exposé du Maire,

décide dans un souci de sécurisation et de d’esthétique du centre village de réaliser la requalification de la rue de Hambach,

– Par la mise en souterrain des réseaux secs

– La réfection de la chaussée

– La reconstruction des trottoirs

– La mise en place d’un passage piéton

Ce projet s’inscrit dans le programme annoncé et permettra de réhabiliter la rue de Hambach, qui le nécessite.

Le conseil municipal s’en remet à la bienveillance de Monsieur le Président du Département, dans le cadre d’AMBITION Moselle, pour solliciter l’enveloppe ci-dessous :

Coût total des travaux HT …………………………………… 585 612.50 euros

Subvention Ambition Moselle (40%)……………………. 234 245.00 euros

Article 8 ……………………………………………………………. 25 000.00 euros

Subvention Fonds de concours (15%)…………………… 87 841.00 euros

A la charge de la commune (fonds libres 45%) ……. 238 526.50 euros

Les crédits afférents seront prévus au budget 2023.

3) Demande de subvention DETR/DSIL – Rénovation de l’éclairage public

Considérant la volonté de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences d’offrir à ses communes membres la possibilité de réduire leurs consommations énergétiques,

Vu la délibération du conseil communautaire en date du 21 mai 2015 approuvant, à cet effet, la création d’un poste de conseiller en énergie partagé, aujourd’hui dénommé référent énergie,

Considérant la nécessité pour la commune de rénover son parc d’éclairage public,

Considérant que la rénovation de l’éclairage public constitue l’une des priorités du PTRTE,

Considérant les modalités d’accès et de mobilisation de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et à la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR),

Considérant le plan de financement de l’opération portant rénovation de l’éclairage public de la commune de Grundviller,

Coût total des travaux HT …………………………………… 61 410.00 euros

Subvention DETR/DSIL (50%)…………………………….. 30 705.00 euros

A la charge de la commune (fonds libres) ……………. 30 705.00 euros

D’autoriser le Maire à solliciter une demande de subvention DETR et/ou DSIL d’un montant de 30 705.00 euros, soit 50 % du coût HT du projet.

Les crédits afférents seront prévus au budget 2023.

4) Demande de subvention CLIMAXION (Région) – Point supprimé

5) CASC – Article 8 – Enfouissement des réseaux Rue de Hambach

Le Conseil Municipal, entendu l’exposé du Maire,

décide dans un souci de sécurisation et de d’esthétique du centre village de réaliser la requalification de la rue de Hambach, début 2023

– Par la mise en souterrain des réseaux secs, éclairage public par led

– La réfection de la chaussée

– La reconstruction des trottoirs

– La mise en place d’un passage piéton

Ce projet s’inscrit dans le programme annoncé et permettra de réhabilité la rue de Hambach, qui le nécessite.

Le conseil municipal s’en remet à la bienveillance de Monsieur le Président de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences et d’ENEDIS, pour solliciter l’enveloppe ci-dessous :

Coût total des travaux HT …………………………………… 585 612.50 euros

Article 8 ……………………………………………………………. 25 000.00 euros

Subvention Fonds de concours (15%)…………………… 87 841.00 euros

Subvention Ambition Moselle (40%)……………………. 234 245.00 euros

A la charge de la commune (fonds libres 45%) ……. 238 526.50 euros

Les crédits afférents seront prévus au budget 2023.

6) CASC – Modification de l’attribution de compensation de la commune de Woelfling-les-Sarreguemines – Transfert de charge IFER éolien

Le Conseil Municipal,

Sur le rapport du Maire,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L1321-1, L1321-2 et L5211-17 du CGCT,

Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences tels que définis par arrêté interpréfectoral du 23 décembre 2016,

Vu le pacte fiscal et financier adopté par la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences et ses 38 communes membres, notamment l’accord portant sur les modalités de répartition de l’IFER éolien,

Sur l’avis de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 7 juillet 2022,

Décide

De valider l’évaluation des charges transférées au 1er janvier 2022 au titre de l’IFER éolien au profit de la commune de Woelfling-les-Sarreguemines, telle qu’adoptée à l’unanimité par la commission locale d’évaluation des charges transférées lors de sa réunion du 7 juillet 2022 ;

D’accepter que l’attribution de compensation de la commune de Woelfling-les-Sarreguemines soit majorée de 10 365 € au 1er janvier 2022 ;

D’autoriser le Maire à prendre et signer toutes les dispositions nécessaires à l’application de la présente délibération.

7) CASC – Convention pour la mise à disposition d’un service d’instruction des autorisations d’urbanisme relatives à l’occupation des sols

Le Conseil Municipal,

Sur le rapport du Maire,

Vu la délibération prise par la CASC en date du 02 avril 2015 portant création d’un service mutualisé pour l’instruction des autorisations d’urbanisme,

Considérant la loi pour l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) du 16 octobre 2018,

Vu l’article L.423-8 du code de l’urbanisme,

Vu l’article L.112-8 du code des relations entre le public et l’administration,

Considérant les modalités d’organisation du service instructeur et les moyens affectés par la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences pour la mise en œuvre de la dématérialisation de l’instruction des autorisations d’urbanisme,

Considérant la convention initiale contractée entre la Communauté de d’Agglomération et ses communes membres,

Sur l’avis du Bureau en date du 22/06/22,

Le conseil municipal

décide

D’adopter la convention portant sur la mise à disposition d’un service d’instruction des autorisations d’urbanisme relative à l’occupation du sol telle que proposée en annexe à la présente délibération,

D’autoriser le Maire à signer la convention ainsi que tout avenant nécessaire à sa mise à jour.

8) Vente de terrains agricoles – Précisions

Le Conseil Municipal,

En complément de sa délibération du 21 juin 2022, relative à l’arpentage réalisé sur l’ancienne parcelle section 10 Parcelle 502, la commune décide de vendre :

– A Monsieur YAX Thomas et Madame BACH Cynthia domiciliés 15 rue des champs 57510 GRUNDVILLER, la parcelle 524/53, section 10 d’une contenance de 19.12 ares, au prix de 700.00 €/TTC de l’are, soit 13 384.00 €. Compte tenu d’une servitude présente sur la parcelle, le prix total est fixé à 10 000.00 €.

– A Monsieur MELONI Mathieu et Madame KLEINHENTZ Mylène domiciliés 17 rue des champs 57510 GRUNDVILLER, la parcelle 525/53, section 10 d’une contenance de 6.51 ares au prix de 700.00 €/TTC de l’are, soit 4 557.00 €.

– A Monsieur et Madame GABRIEL Manuel domiciliés 23 rue des champs 57510 GRUNDVILLER, la parcelle 527/53, section 10 d’une contenance de 6.11 ares au prix de 700.00 €/TTC de l’are, soit 4 277.00 €.

– A Monsieur NAPOLI Antonio et Monsieur BETZLER Alain domiciliés 25 rue des champs 57510 GRUNDVILLER, la parcelle 528/53, section 10 d’une contenance de 6.07 ares au prix de 700.00 €/TTC de l’are, soit 4 249.00 €.

Le Maire est autorisé à signer les actes correspondants.

9) Centre de Gestion – Mission de la Médiation Préalable Obligatoire

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée :

La loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire généralise l’usage de la médiation préalable obligatoire dans la fonction publique territoriale suite à la fin de l’expérimentation le 31 décembre 2021.

Un nouvel article 25-2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (non codifié à ce jour) précise que les centres de gestion assurent par convention, à la demande des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, une mission de médiation préalable obligatoire prévue à l’article L213-11 du code de justice administrative.

Dans la fonction publique territoriale, la médiation préalable obligatoire est de compétence exclusive et obligatoire du centre de gestion tout en restant facultative pour les collectivités qui peuvent y adhérer par conventionnement.

Il s’agit d’une mission obligatoire à adhésion facultative.

Le champ règlementaire concerne les décisions administratives suivantes :

· Décisions administratives individuelles défavorables relatives à l’un des éléments de rémunération mentionnés à l’article L. 712-1 du code général de la fonction publique ;

· Refus de détachement ou de placement en disponibilité et, pour les agents contractuels, refus de congés non rémunérés prévus aux articles 20, 22, 23 et 33-2 du décret du 17 janvier 1986 susvisé et 15, 17, 18 et 35-2 du décret du 15 février 1988;

· Décisions administratives individuelles défavorables relatives à la réintégration à l’issue d’un détachement, d’un placement en disponibilité ou d’un congé parental ou relatives au réemploi d’un agent contractuel l’issue d’un congé mentionné ci-dessus;

· Décisions administratives individuelles défavorables relatives au classement de l’agent à l’issue d’un avancement de grade ou d’un changement de cadre d’emploi obtenu par promotion interne ;

· Décisions administratives individuelles défavorables relatives à la formation professionnelle tout au long de la vie ;

· Décisions administratives individuelles défavorables relatives aux mesures appropriées prises par les employeurs publics à l’égard des travailleurs handicapés en application des articles L.131-8 et L. 131-10 du code général de la fonction publique ;

· Décisions administratives individuelles défavorables concernant l’aménagement des conditions de travail des fonctionnaires qui ne sont plus en mesure d’exercer leurs fonctions dans les conditions prévues par le décret du 30 septembre 1985.

Ainsi, tout recours contentieux présenté à l’encontre d’une décision prise par la collectivité, à compter du premier jour du mois suivant la conclusion de la convention d’adhésion, et entrant dans le champ prévu par la réglementation serait soumis à la saisine préalable du médiateur représenté par le Centre de Gestion de la Moselle.

En pratique, la collectivité informera l’agent de son obligation de saisir le médiateur dans le délai de recours contentieux et devra lui communiquer les coordonnées de ce dernier. Si l’agent ne saisit pas le médiateur, le juge refusera d’examiner la requête et transmettra le dossier au médiateur.

Le médiateur, ainsi saisi, engagera dès lors la procédure de médiation au cours de laquelle il réunira les parties dans des conditions favorisant le dialogue et la recherche d’un accord.

En application de l’article L213-12 du Code de Justice Administrative, « lorsque la médiation constitue un préalable obligatoire au recours contentieux, son coût est supporté exclusivement par l’administration qui a pris la décision attaquée ».

Le législateur prévoit également que les dépenses afférentes à l’accomplissement de ces nouvelles missions sont financées par les collectivités ou établissements, soit dans des conditions fixées par convention, soit par une cotisation additionnelle à la cotisation obligatoire.

Le coût de la médiation est donc à la charge exclusive de l’employeur dans les conditions fixées par le conseil d’administration du Centre de gestion de la Moselle.

A ce titre, par délibération en date du 25 mai 2022, les membres du Conseil d’administration ont décidé de fixer un montant forfaitaire de 400€ par médiation.

—————————————–

VU le Code de justice administrative ;

VU le Code général de la fonction publique ;

VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, article 25-2 ;

VU la loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire ;

VU le décret n°2022-433 du 25 mars 2022 relatif à la procédure de médiation préalable obligatoire applicable à certains litiges de la fonction publique et à certains litiges sociaux ;

VU la délibération du Centre de Gestion de la Moselle en date du 25 mai 2022 d’engagement dans le processus d’expérimentation ;

VU la délibération du Centre de Gestion de la Moselle en date du 11 avril 2018 portant pérennisation de la mission de médiation préalable obligatoire ;

VU l’exposé du Maire ;

Considérant l’intérêt de favoriser les modes de résolution amiable des contentieux ;

DECIDE

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

Article 1 : de donner habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de la Moselle à exercer la mission de médiateur et d’engager la collectivité dans le processus de médiation préalable obligatoire.

Article 2 : d’autoriser le Maire à signer la convention d’expérimentation d’une médiation préalable obligatoire, jointe en annexe.

Article 3 : de prévoir et d’inscrire au budget les crédits nécessaires au financement de cette mission.

10) Taxe d’Aménagement CASC – Précision

Sur le rapport de Monsieur le Maire,

Vu la taxe majorée de 20 % instaurée sur le lotissement Buehl,

Considérant que la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences souhaite solliciter auprès des communes le reversement de la Participation Forfaitaire à l’Assainissement Collectif pour tout branchement sur les secteurs où la taxe d’aménagement excède 5 % ;

Considérant que les dépenses de mise en place de l’assainissement pour la viabilisation du lotissement Buehl ont été payées par de la commune,

Le conseil municipal,

Décide

De refuser de payer à la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences le reversement du montant de la Participation Forfaitaire à l’Assainissement Collectif pour tout branchement sur le secteur concerné.

11) Encaissement de chèque

Le Conseil Municipal autorise le Maire à procéder à l’encaissement d’un chèque : d’un montant de 782.05 euros, émis par les assurances de la Maif en remboursement d’un sinistre survenu sur un tracteur tondeuse.

12) Transfert d’un montant du budget principal sur le budget assainissement de la CASC

Vu la loi n°2015-991 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) du 7 août 2015,

Vu les articles L.5211-17 et L1321-1 et suivant du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les articles L.3112-1 et suivant du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,

Vu l’arrêté interpréfectoral n°2017-DCL/1-054 en date du 27 décembre 2017 définissant notamment la compétence assainissement comme une compétence obligatoire à partir du 1er janvier 2020,

Vu la délibération n°2018-03-22-02-15 de la Communauté d’agglomération Sarreguemines Confluences du 22 mars 2018 acceptant le transfert intégral des biens et équipements liés à la compétence assainissement communal, à titre gratuit et en pleine propriété sous forme d’apport en nature,

Le Conseil Municipal

Décide

De procéder au transfert d’un montant de 5 284.15 € resté sur le budget principal et qui doit être versé sur un compte de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences par la trésorerie.

13) DICRIM – Approbation

Monsieur le Maire explique que la législation impose aujourd’hui, que la population soit informée préventivement des risques majeurs auxquels elle peut être exposée.

Qu’il doit développer une série d’action d’information préventive et de communication au niveau local, qui passe notamment par la réalisation d’un Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs, le DICRIM, destiné à informer les habitants sur les risques naturels et technologiques qui les concernent, sur les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mises en œuvre ainsi que sur les moyens d’alerte en cas de survenance d’un risque.

Ce document vise également à indiquer les consignes de sécurité individuelles à respecter.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal, le Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) qu’il a établi.

Ce document obligatoire sera consultable en Mairie et mis en ligne sur le site internet de la commune.

Le conseil Municipal, après avoir pris connaissance du DICRIM et entendu les explications du Maire,

Après en avoir délibéré,

Adopte le DICRIM, dont un modèle sera annexé à la présente délibération.

Confie le soin au Maire de prendre toutes les mesures utiles pour informer la population sur les risques majeurs présents sur le territoire communal.

14) Motion – Rentrée scolaire 2022

Le Conseil Municipal prend acte du projet de suppression de 3ème poste d’enseignant à l’école du village.

Le Conseil Municipal souhaite faire part de sa crainte de voir se détériorer les conditions d’apprentissage pour les enfants et de travail pour les maîtresses, dans la mesure où une enseignante sur poste de direction, aura à sa charge les trois sections de maternelles + les CP. L’autre enseignante devra gérer 24 élèves de 4 niveaux différents : CE1 – CE2 – CM1- CM2.

Le Conseil Municipal souhaite que tout soit mis en oeuvre et en particulier le maintien du 3ème poste, pour que l’enseignement dispensé jusqu’à présent puisse conserver son efficacité et l’excellence de ses résultats.